1. Présentation de l'entreprise
Le présent site est exploité par AC Boiseries, dont le siège social est situé à Cornebarrieu (31700), France, immatriculée au RCS de Toulouse.
Informations légales
Conditions Générales de Vente
Le cadre dans lequel nous travaillons ensemble — clair, court et respectueux du Code de la consommation.
2. Champ d'application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site acboiseries.fr par des clients particuliers et professionnels. Toute commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.
3. Produits et services
Nos produits sont des moulures, corniches, cimaises, médaillons et autres éléments de boiserie fabriqués en bois massif (chêne, pin, frêne, noyer). Chaque pièce étant réalisée sur mesure ou en petite série, des variations naturelles de teinte et de veinage peuvent exister, et constituent la marque même de l'artisanat.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Le paiement s'effectue en ligne par carte bancaire, virement ou tout autre moyen précisé sur le site. La commande est validée après confirmation du paiement.
5. Livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier selon la nature des pièces commandées et leur degré de personnalisation. Pour les pièces sur mesure, un délai précis est communiqué après validation du relevé.
6. Droit de rétractation
Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, à l'exception des produits réalisés sur mesure, qui en sont expressément exclus.
7. Garanties
AC Boiseries garantit ses produits contre tout défaut de matière ou de fabrication pendant deux ans à compter de la livraison, dans les conditions prévues par le Code de la consommation.
8. Données personnelles
Les données collectées dans le cadre d'une commande ou d'une demande de devis sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression que vous pouvez exercer par email à acboiseries@gmail.com.
Dernière mise à jour : 1ᵉʳ avril 2026.